Les frais de transports peuvent être comptabilisés dans des comptes appropriés s’ils figurent sur la facture.

Parfois, les frais de port sont inclus dans le prix des marchandises. On parle d’achat ou de vente franco de port. Dans ce cas, l’enregistrement des frais de port sont inclus dans la comptabilisation de l’achat ou de la vente (Par exemple, dans le compte 607. Achats de marchandises ou 707. Ventes de marchandises).

On distingue également 2 cas, lorsque les frais de port apparaissent sur la facture au montant du coût de livraison. Ils sont détaillés plus bas.

Attention :

  • la TVA n’est à enregistrer que si elle apparaît sur la facture.
  • Pour les immobilisations, il convient d’incorporer le coût de transport au bien immobilisé afin d’obtenir son coût de revient réel (dans le compte 2).

Il existe donc trois types de frais de transport :

  • Franco de port ;
  • Condition départ ;
  • Condition arrivée.

Et 3 façons d’enregistrer les frais de port :

  • Les frais enregistrés sans distinction avec les achats ou les ventes.
  • Les frais de port enregistrés sur achats ou sur ventes:
    • 6241. Transports sur achats
    • 6242. Transports sur ventes
  • Les frais de port accessoires enregistrés dans le compte :
    • 608. (Compte réservé, le cas échéant, à la récapitulation des frais accessoires incorporés aux achats) Ports et frais accessoires facturés
    • 7085. Ports et frais accessoires facturés

Franco de port

La facture ne présente pas de frais de port. Les marchandises sont vendues « frais de ports inclus ».

Comptabilisation

– Chez le fournisseur

Au ../../N, vente de marchandises

CompteIntituléDébitCrédit
411Client
44571Etat, TVA Collectée
701Vente de marchandise

– Chez le client

Les frais de transport n’apparaissent pas sur la facture car les frais de transports sont explicites.

Au ../../N, achat de marchandise

CompteIntituléDébitCrédit
60.Achat de …
44566Etat, TVA sur ABS
401Fournisseurs

Condition Départ

Cela signifie que le client est propriétaire des marchandises dès le départ du magasin du fournisseur. Les frais de port sont à la charge du client au risque et péril de l’acheteur, en cas de problème lors du transport le fournisseur de la marchandise n’est pas responsable. Il faudra se retourner directement vers le transporteur.

Deux solutions peuvent se présenter :

Le transport est effectué par un transporteur, dans ce cas le fournisseur est simplement un intermédiaire entre le client et le transporteur.

Le fournisseur ne fait pas de bénéfice sur le transport puisque le client rembourse exactement au fournisseur ce que ce dernier a payé au transporteur.

Comptabilisation

– Chez le fournisseur

On enregistre :

  • le paiement des frais de port du transporteur,
  • puis la facture de marchandise faisant état des frais de ports facturés au client.

Au ../../N,  paiement des frais de port au transporteur

CompteIntituléDébitCrédit
6242Transport sur vente
44566Etat, TVA sur ABS
512Banque

Au ../../N,  vente de marchandise au client

CompteIntituléDébitCrédit
411Client
44571État, TVA Collectée
707Vente de marchandise
7085Ports et frais accessoires facturés

– Chez le client

On enregistre la facture d’achat qui distingue ainsi les frais de ports re-facturés par le fournisseur.

Au ../../N, achat de marchandise

CompteIntituléDébitCrédit
607Achat de marchandise
6241Transport sur achat
44566État, TVA sur ABS
401Fournisseurs

Les frais de port sont  forfaitaires

Les frais de ports sont facturés avec les marchandises.

Le taux de TVA du port est donc le même que le taux de la marchandise.

Comptabilisation

– Chez le fournisseur

Le port est considéré comme un produit accessoire à la vente.

Au ../../N, vente de marchandise au client

CompteIntituléDébitCrédit
411Client
44571Etat, TVA Collectée
707Vente de marchandise
7085Ports et frais accessoires facturés

– Chez le client

Les frais de ports sont considérés comme une charge accessoire à l’achat. Le client peut choisir la façon de comptabiliser cette charge.

Au ../../N, achat de marchandise

CompteIntituléDébitCrédit
607Achat de marchandise
60.ou 608ou 6241Achat de …ou Frais accessoires d’achatou Transport sur achat
44566État, TVA sur ABS
401Fournisseurs

Condition arrivée

Cela signifie que le client n’est propriétaire de la marchandise qu’à l’arrivée dans ses locaux.

La comptabilisation se fait comme ci-dessus lors de frais de port forfaitaire.

Donc en cas de problème lors du transport, le client n’est pas responsable.

Exemple

Le 15/04/N, le fournisseur F envoie à son client C, de la marchandise pour 10 000 € HT dont la TVA et au taux réduit de 5,50 %. Les frais de port s’élève à 1 000 € HT TVA à 19,60%.

Transport franco de port

– Chez le fournisseur

Au 15/04/N, Paiement des frais de port

CompteIntituléDébitCrédit
6242Transport sur vente1 000,00
44566Etat, TVA sur ABS196,00
512Banque1 196,00

Au 15/04/N, Vente de la marchandise

CompteIntituléDébitCrédit
411Client10 550,00
44571Etat, TVA Collectée550,00
701Vente de marchandise10 550,00

– Chez le client

Au 15/04/N, Achat de marchandise

CompteIntituléDébitCrédit
607Achat de marchandise10 000,00
44566Etat, TVA sur ABS550,00
401Fournisseurs10 550,00

Transport départ

– Chez le fournisseur

Au 15/04/N, Paiement des frais de port au transporteur

CompteIntituléDébitCrédit
6242Transport sur vente1 000,00
44566Etat, TVA sur ABS196,00
512Banque1 196,00

Au 15/04/N, Vente de marchandise au client

CompteIntituléDébitCrédit
411Client11 605,00
44571État, TVA Collectée605,00
707Vente de marchandise10 000,00
7085Ports et frais accessoires facturés1 000,00

– Chez le client

On enregistre l’achat avec les frais de ports.

Au ../../N, Achat de marchandise

CompteIntituléDébitCrédit
607Achat de marchandise10 000,00
6241ou 608Transport sur achatou frais accessoires d’achat1 000,00
44566État, TVA sur ABS605,00
401Fournisseurs11 605,00

Ou

Au ../../N, Achat de marchandise

CompteIntituléDébitCrédit
607Achat de marchandise11 000,00
44566État, TVA sur ABS605,00
401Fournisseurs11 605,00

Dernière vérification le 30 avril 2014