Définitions

Les rabais, remises et ristournes sont traités de la même manière en comptabilité bien qu’il ne s’agisse pas exactement de la même chose. (Cf. les définitions ci-dessous) :

  • Rabais

Il s’agit de réduction exceptionnelle sur le prix de vente initial pour prendre en compte entre autre un problème de qualité, de non conformité ou un retard de livraison.

  • Remise

Il s’agit de réduction pratiqué de façon habituelle sur le prix de vente initial en fonction de l’importance de la vente ou de la qualité de l’acheteur (trés bon client).

  • Ristourne

Il s’agit de réduction de prix calculé sur une période déterminé sur l’ensemble des opérations faites avec un même client.

Particularité des réductions commerciales

Lorsque les RRR figurent sur les factures initiales, elles ne font l’objet d’aucun enregistrement particulier puisque l’enregistrement des ventes ou achats correspond au net commercial. A ne pas confondre avec les escomptes qui sont traités différemment.

Net commercial = Brut – RRR

Les RRR ne sont donc pas dissociés comptablement des comptes de produits ou de charges. Ces comptes sont déduits des réductions commerciales.

Cas particulier :
Une écriture comptable spécifique peut être enregistrée seulement si les RRR ne figuraient pas sur la facture initiale et font alors l’objet d’un avoir.

Par exemple : Une société achète une marchandise pour 1000€ avec un rabais de 10%. La marchandise est évaluée à 900€ (1000 x 0,90). L’entreprise devra enregistrer 900€ au débit du compte 607 vente de marchandise.

Distinction entre RRR accordés et obtenus

  • RRR accordés

les RRR accordés concernent les fournisseurs qui émettent des réductions commerciales vis à vis de leurs clients.

Les RRR réduisent les produits de l’entreprise. Elle est enregistrée à l’inverse des comptes de produit, c’est-à-dire au débit du compte : 709. Rabais, remises et ristournes accordés par l’entreprise

  • RRR obtenus

Cela concerne les RRR que les clients reçoivent de leurs fournisseurs.

Les RRR diminuent les charges de l’entreprise. Ils sont enregistrés à l’inverse des comptes de charge, c’est-à-dire au crédit du compte 609. Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats

Comment comptabiliser les rabais remises ristournes ?

  • Chez le client

C’est une diminution de charge, de plus, la TVA afférente diminue.

Avoir n°X du 14/5/N, RRR obtenus sur facture du fournisseur B

CompteIntituléDébitCrédit
401Fournisseurs
609RRR obtenus sur achat
44566État, TVA déductibles sur ABS
  • Chez le fournisseur

C’est une diminution de produit, de plus la TVA afférente diminue.

Avoir n°X du 14/5/N, RRR accordés sur facture du client G

CompteIntituléDébitCrédit
709RRR accordés par l’entreprise
44571État, TVA collectée
411Clients

Attention

Les comptes 609 et 709 jouent un rôle inverse des autres comptes de la même classe (classes 6 et 7).

Cela est justifié par le chiffre 9 placé en troisième position.

  • Le compte 609 s’enregistre au crédit.
  • Le compte 709 s’enregistre au débit.

Rappel : les factures faisant apparaître des remises, rabais ou ristournes, sont à comptabiliser dans les mêmes comptes que les produits ou marchandises concernés.

Exemple

La société A reçoit de la marchandise de son fournisseur B pour 1 000 € HT le 22/06/N.

Après réception la société A demande un avoir pour rabais de 10% dû au retard de livraison.

  • Chez le client

Avoir n°X du fournisseur B, Rabais obtenu

CompteIntituléDébitCrédit
401Fournisseurs120,00
609RRR obtenus sur achat100,00
44566État, TVA déductibles sur ABS20,00
  • Chez le fournisseur

Avoir n°X Client A, Rabais accordé

CompteIntituléDébitCrédit
709RRR accordés par l’entreprise100,00
44571État, TVA collectée20,00
411Clients120,00

Cas général :

Si le fournisseur avait tenu compte d’une remise dès la facturation due par exemple à la quantité d’articles commandés, les enregistrements auraient donc été comme suit :

  • Chez le client
CompteIntituléDébitCrédit
607Achat de marchandises900,00
44566État, TVA déductibles sur ABS180,00
401Fournisseur1080,00
  • Chez le fournisseur
CompteIntituléDébitCrédit
411Client1080,00
707Vente de marchandises900,00
44571État, TVA collectée180,00

Dernière vérification le 30 avril 2014