Classe 4 : Les comptes de tiers

40. Fournisseurs et comptes rattachés

400. Fournisseurs et Comptes rattachés

401. Fournisseurs

  • 4011. Fournisseurs – Achats de biens et prestations de services
  • 4017. Fournisseurs – Retenues de garantie

403. Fournisseurs – Effets à payer

404. Fournisseurs d’immobilisations

  • 4041. Fournisseurs – Achats d’immobilisations
  • 4047. Fournisseurs d’immobilisations – Retenues de garantie

405. Fournisseurs d’immobilisations – Effets à payer

408. Fournisseurs – Factures non parvenues

  • 4081. Fournisseurs
  • 4084. Fournisseurs d’immobilisations
  • 4088. Fournisseurs – Intérêts courus

409. Fournisseurs débiteurs

  • 4091. Fournisseurs – Avances et acomptes versés sur commandes
  • 4096. Fournisseurs – Créances pour emballages et matériel à rendre
  • 4097. Fournisseurs – Autres avoirs
    • 40971. Fournisseurs d’exploitation
    • 40974. Fournisseurs d’immobilisations
  • 4098. Rabais, remises, ristournes à obtenir et autres avoirs non encore reçus

41. Clients et comptes rattachés

410. Clients et comptes rattachés

411. Clients

  • 4111. Clients – Ventes de biens ou de prestations de services
  • 4117. Clients – Retenues de garantie

413. Clients – Effets à recevoir

416. Clients douteux ou litigieux

418. Clients – Produits non encore facturés

  • 4181. Clients – Factures à établir
  • 4188. Clients – Intérêts courus

419. Clients créditeurs

  • 4191. Clients – Avances et acomptes reçus sur commandes
  • 4196. Clients – Dettes sur emballages et matériels consignés
  • 4197. Clients – Autres avoirs
  • 4198. Rabais, remises, ristournes à accorder et autres avoirs à établir

42. Personnel et comptes rattachés

421. Personnel – Rémunérations dues

422. Comités d’entreprises, d’établissement, …

424. Participation des salariés aux résultats

  • 4246. Réserve spéciale (art. L. 442-2 du code du travail)
  • 4248. Comptes courants

425. Personnel – Avances et acomptes

426. Personnel – Dépôts

427. Personnel – Oppositions

428. Personnel – Charges à payer et produits à recevoir

  • 4282. Dettes provisionnées pour congés à payer
  • 4284. Dettes provisionnées pour participation des salariés aux résultats
  • 4286. Autres charges à payer
  • 4287. Produits à recevoir

43. Sécurité sociale et autres organismes sociaux

431. Sécurité sociale

437. Autres organismes sociaux

438. Organismes sociaux – Charges à payer et produits à recevoir

  • 4382. Charges sociales sur congés à payer
  • 4386. Autres charges à payer
  • 4387. Produits à recevoir

44. État et autres collectivités publiques

441. État – Subventions à recevoir

  • 4411. Subventions d’investissement
  • 4417. Subventions d’exploitation
  • 4418. Subventions d’équilibre
  • 4419. Avances sur subventions

442. Etat – Impôts et taxes recouvrables sur des tiers

  • 4424. Obligataires
  • 4425. Associés

443. Opérations particulières avec l’Etat, les collectivités publiques, les organismes internationaux

  • 4431. Créances sur l’Etat résultant de la suppression de la règle du décalage d’un mois en matière de T.V.A.
  • 4438. Intérêts courus sur créances figurant au compte 4431

444. Etat – Impôts sur les bénéfices

445. Etat – Taxes sur le chiffre d’affaires

  • 4452. T.V.A. due intracommunautaire
  • 4455. Taxes sur le chiffre d’affaires à décaisser
    • 44551. T.V.A. à décaisser
    • 44558. Taxes assimilées à la T.V.A.
  • 4456. Taxes sur le chiffre d’affaires déductibles
    • 44562. T.V.A. sur immobilisations
    • 44563. T.V.A. transférée par d’autres entreprises
    • 44566. T.V.A. sur autres biens et services
    • 44567. Crédit de T.V.A. à reporter
    • 44568. Taxes assimilées à la T.V.A.
  • 4457. Taxes sur le chiffre d’affaires collectées par l’entreprise
    • 44571. T.V.A. collectée
    • 44578. Taxes assimilées à la T.V.A.
  • 4458. Taxes sur le chiffre d’affaires à régulariser ou en attente
    • 44581. Acomptes – Régime simplifié d’imposition
    • 44582. Acomptes – Régime du forfait
    • 44583. Remboursement de taxes sur le chiffre d’affaires demandé
    • 44584. T.V.A. récupérée d’avance
    • 44586. Taxes sur le chiffre d’affaires sur factures non parvenues
    • 44587. Taxes sur le chiffre d’affaires sur factures à établir

446. Obligations cautionnées

447. Autres impôts, taxes et versements assimilés

448. Etat – Charges à payer et produits à recevoir

  • 4482. Charges fiscales sur congés à payer
  • 4486. Charges à payer
  • 4487. Produits à recevoir

449. Quotas d’émission à restituer à l’Etat

45. Groupe et associés

451. Groupe

455. Associés – Comptes courants

  • 4551. Principal
  • 4558. Intérêts courus

456. Associés – Opérations sur le capital

  • 4561. Associés – Comptes d’apport en société
    • 45611. Apports en nature
    • 45615. Apports en numéraire
  • 4562. Apporteurs – Capital appelé, non versé
    • 45621. Actionnaires – Capital souscrit et appelé, non versé
    • 45625. Associés – Capital appelé, non versé
  • 4563. Associés – Versements reçus sur augmentation de capital
  • 4564. Associés – Versements anticipés
  • 4566. Actionnaires défaillants
  • 4567. Associés – Capital à rembourser

457. Associés – Dividendes à payer

458. Associés – Opérations faites en commun et en G.I.E.

  • 4581. Opérations courantes
  • 4588. Intérêts courus

46. Débiteurs divers et créditeurs divers

462. Créances sur cessions d’immobilisations

464. Dettes sur acquisitions de valeurs mobilières de placement

465. Créances sur cessions de valeurs mobilières de placement

467. Autres comptes débiteurs ou créditeurs

468. Divers – Charges à payer et produits à recevoir

  • 4686. Charges à payer
  • 4687. Produits à recevoir

47. Comptes transitoires ou d’attente

471 à 475. Comptes d’attente

476. Différence de conversion – Actif

  • 4761. Diminution des créances
  • 4762. Augmentation des dettes
  • 4768. Différences compensées par couverture de change

477. Différences de conversion – Passif

  • 4771. Augmentation des créances
  • 4772. Diminution des dettes
  • 4778. Différences compensées par couverture de change

478. Autres comptes transitoires

48. Comptes de régularisation

481. Charges à répartir sur plusieurs exercices

  • 4816. Frais d’émission des emprunts

486. Charges constatées d’avance

487. Produits constatés d’avance

488. Comptes de répartition périodique des charges et des produits

  • 4886. Charges
  • 4887. Produits

489. Quotas d’émission alloués par l’Etat

49. Provisions pour dépréciation des comptes de tiers

491. Provisions pour dépréciation des comptes de clients

495. Provisions pour dépréciation des comptes du groupe et des associés

  • 4951. Comptes du groupe
  • 4955. Comptes courants des associés
  • 4958. Opérations faites en commun et en G.I.E.

496. Provisions pour dépréciation des comptes de débiteurs divers

  • 4962. Créances sur cessions d’immobilisations
  • 4965. Créances sur cessions de valeurs mobilières de placement
  • 4967. Autres comptes débiteurs