Les TIAP désignent les Titres Immobilisés de l’Activité de Portefeuille. Ce sont des titres acquis en vue d’être conservés par l’entreprise, dans le cadre des holding, pour leur rentabilité mais sans intention d’intervenir dans la gestion de la société émettrice. Le nombre de titres détenues dans l’entreprise doit être inférieur à 10% du capital.

Les TIAP sont présentés à l’actif du bilan.

Acquisition de titres immobilisés

Valeur d’entrée

La valeur d’entrée de ces titres est le prix d’achat que l’on enregistre dans le compte 273 « Titres immobilisés de l’activité de portefeuille »

Les frais d’achat sont comptabilisé dans le compte 627 « Services bancaires et assimilés »

Comptabilisation

Au jour d’acquisition des TIAP

Compte Intitulé Débit Crédit
273 TIAP X
512 Banque X

Revenus perçus sur le portefeuille des titres immobilisés

Les actions ou parts sociales donnent droit à des dividendes, suite à la décision de distribution de l’Assemblée Générale.

Les revenus du portefeuille des titres immobilisés, perçus en cour d’exercice, sont à enregistrer au crédit du compte 762 « Produits des autres immobilisations financières »

Revenus de titres immobilisées, à comptabiliser au jour de perception des revenus en banque

Compte Intitulé Débit Crédit
512 Banque X
7621 Revenus des titres immobilisés X

La constatation de la créance peut être comptabilisée avant la réception des revenus. Ces revenus sont des intérêts courus sur titres immobilisés ouvrant un droit de créance. La créance sera constatée par une comptabilisation au débit au compte 276 « Autres créances immobilisées » (au lieu du compte 512).

Ce compte sera ensuite soldé (compte 276 saisi au crédit, par le débit du compte 512) pour le même montant lors de la réception des revenus en banque.

Cession des titres immobilisés

Dans un premier temps, il faut calculer le résultat de cession afin de savoir s’il s’agit d’un gain ou d’une perte.

Résultat de cession (RC) = Prix de vente (PV) – Prix d’achat (PA)

En fonction de ce résultat, les comptes utilisés pour enregistrer la cession varie :

  • S’il s’agit d’une perte ( prix d’achat supérieur au prix de vente ) on utilise le compte 6756 « valeurs comptables des immobilisations financières »
  • S’il s’agit d’un gain ( prix d’achat inférieur au prix de vente ) on utilise le compte 7756 « produit des cessions des immobilisations financières »

Comptabilisation en cas de perte

Au jour de cession de TIAP -  perte

Compte Intitulé Débit Crédit
512 Banque PV
6756 Valeurs comptables des éléments d’actif cédés RC
273 TIAP PA

Comptabilisation en cas de gain

Au jour de cession de TIAP – gain

Compte Intitulé Débit Crédit
512 Banque PV
7756 Produit des cessions des éléments d’actif cédés RC
273 TIAP PA

Comptabilisation des Frais de cessions

Au jour de cession, correspondant à des frais bancaires

Compte Intitulé Débit Crédit
6271 Frais sur titres HT
4466 TVA sur autres biens et services TVA
512 Banque TTC

Incidence d’un portefeuille de titres immobilisés à l’inventaire

Les TIAP sont des titres qui doivent être réévalués à l’inventaire, c’est-à-dire, en fin d’exercice comptable. Il s’agit alors de constater une éventuelle dépréciation des titres.

Lorsque ces titres ont été vendus, à la date de cession (ou à la clôture de l’exercice suivant la cession des titres), il ne faudra pas oublier d’enregistrer une reprise des éventuelles dépréciations constatées sur les titres cédés.