Les titres de participation sont acquis en tout ou partie par Offre Publique d’Achat (OPA) ou Offre Publique d’Échange (OPE). Ces titres représentent au moins 10% du capital de la société émettrice. Ils sont jugés utiles pour l’entreprise et permettent de contrôler la société émettrice.

Les titres de participation sont présentés à l’actif du bilan.

Acquisition des titres de participation

Valeur d’entrée ou valeur d’origine

La valeur d’entrée de ces titres est le prix d’achat que l’on enregistre dans le compte 261 « titres de participation ».

Les frais d’achat sont comptabilisé dans le compte 627 « Services bancaires et assimilés ».

Au jour d’acquisition des titres de participation

CompteIntituléDébitCrédit
261Titres de participations
512Banque

Revenus des titres de participation

Les actions ou parts sociales donnent droit à des dividendes, suite à la décision de distribution de l’Assemblée Générale.

Les revenus du portefeuille des titres immobilisés, perçus en cour d’exercice, sont à enregistrer au crédit du compte 761 « Produits de participation

Comptabilisation

Revenus de titres de participation, à comptabiliser au jour de perception des revenus de participation

CompteIntituléDébitCrédit
512BanqueX
761Revenus de participationX

La constatation de la créance peut être comptabilisée avant la réception des revenus. Ces revenus sont des intérêts courus sur titres de participation ouvrant un droit de créance. La créance sera constatée par une comptabilisation au débit au compte 267 « Créances rattachées à des participations » (au lieu du compte 512).

Ce compte sera ensuite soldé (compte 267 saisi au crédit, par le débit du compte 512) pour le même montant lors de la réception des revenus en banque.

Cession des titres de participation

Dans un premier temps, il faut calculer le résultat de cession afin de déterminer le gain ou la perte obtenus sur la cession des titres de participation.

Résultat de cession (RC) = Prix de vente (PV) – Prix d’achat (PA)

En fonction de ce résultat, les comptes utilisés pour enregistrer la cession varie :

  • S’il s’agit d’une perte ( prix d’achat supérieur au prix de vente ) on utilise le compte 6756 « valeurs comptables des immobilisations financières »
  • S’il s’agit d’un gain ( prix d’achat inférieur au prix de vente ) on utilise le compte 7756 « produit des cessions des immobilisations financières »

Comptabilisation en cas de perte

Au jour de cession des titres de participation –  perte

CompteIntituléDébitCrédit
512BanquePV
6756Valeurs comptables des éléments d’actif cédésRC
261Titres de paticipationPA

Comptabilisation en cas de gain

Au jour de cession des titres de participation – gain

CompteIntituléDébitCrédit
512BanquePV
7756Produit des cessions des éléments d’actif cédésRC
261Titres de participationPA

Comptabilisation des Frais de cessions

Au jour de cession, correspondant à des frais bancaire

CompteIntituléDébitCrédit
6271Frais sur titresHT
4466TVA sur autres biens et servicesTVA
512BanqueTTC

Incidence d’un portefeuille de titre de participation à l’inventaire

Les titres de participation doivent être réévalués à l’inventaire, c’est-à-dire, en fin d’exercice comptable. Il s’agit alors de constater une éventuelle dépréciation des titres (ou ultérieurement, les reprises de dépréciation).

Lorsque ces titres ont été vendus, à la date de cession (ou à la clôture de l’exercice suivant la cession des titres), il ne faudra pas oublier d’enregistrer une reprise des éventuelles dépréciations constatées sur les titres cédés.

Les titres de participation doivent être étudiés en fin d’exercice afin d’établir un bilan consolidé.