Ces titres ne sont pas jugés utiles à l’activité de l’entreprise. Ces titres sont achetés avec l’intention de réaliser un placement durable (supérieur à 1 an), mais sans intention de participer à la gestion de l’entreprise émettrice (moins de 10% du capital), c’est le cas d’un nantissement.

Les Titres immobilisés sont présentés à l’actif du bilan.

Acquisition des autres titres immobilisés

Valeur d’entrée

La valeur d’entrée de ces titres est le prix d’achat que l’on enregistre dans le compte 271 « Titres immobilisés autres que les TIAP » ou 272 « Titres immobilisés (droit de créances) »

Les frais d’achat sont comptabilisés dans le compte 627 « Services bancaires et assimilés »

Comptabilisation des Autres titres immobilisés

Au jour d’acquisition des autres titres immobilisés

CompteIntituléDébitCrédit
271ou 272titres immobilisés autres que les TIAP (droit de propriété)ou titres immobilisés (droit de créance)X
512BanqueX

Exemple

La société A achète 100 obligations B à 20 € l’une le 18/09/10.

La société envisage de les conserver durablement.

La banque prélevé 1 % de commission HT sur le total des achats.

L’achat des titres B est de 100 x 20 = 2 000 €.

L’écriture d’achat est donc :

Au 18/09/10, Achat de 100 obligations B

CompteIntituléDébitCrédit
2721Autres titres immobilisés – Obligations2 000,00
6271Frais sur titres20,00
44566TVA sur autres biens et services (commissions)3,92
512Banque2 023,92
Achat 100 obligations B le 18/09/10.

Revenus des autres titres immobilisés

Les actions ou parts sociales donnent droit à des dividendes, suite à la décision de distribution de l’Assemblée Générale.

Les revenus du portefeuille des titres immobilisés, perçus en cour d’exercice, sont à enregistrer au crédit du compte 762 « Produits des autres immobilisations financières »

Revenus de titres immobilisés, à comptabiliser au jour de perception des revenus en banque

CompteIntituléDébitCrédit
512BanqueX
7621Revenus des titres immobilisésX

La constatation de la créance peut être comptabilisée avant la réception des revenus. Ces revenus sont des intérêts courus sur titres immobilisés ouvrant un droit de créance. La créance sera constatée par une comptabilisation au débit au compte 276 « Autres créances immobilisées » (au lieu du compte 512).

Ce compte sera ensuite soldé (compte 276 saisi au crédit, par le débit du compte 512) pour le même montant lors de la réception des revenus en banque.

Cessions des autres titres immobilisés

L’enregistrement des cessions se font en deux étapes.

  • Enregistrement de la constatation de la vente

Au jour de cession des autres titres immobilisés

CompteIntituléDébitCrédit
512BanqueNet
627Service bancaireHT
44566Etat,TVA sur ABSTVA
775Produits de cessions deséléments d’actifPC

Produit de cession (PC) = Valeur de cession – Valeur d’origine (VO)

  • Enregistrement de la sortie du patrimoine

Sortie du patrimoine titres au jour de cession.

CompteIntituléDébitCrédit
675Valeurs comptables des éléments d’actifs cédésVO
2711ou 2721Actionsou
obligations
VO

Incidence d’un portefeuille de titres immobilisés à l’inventaire

Les titres immobilisés doivent être réévalués à l’inventaire, c’est-à-dire, en fin d’exercice comptable. Il s’agit alors de constater une éventuelle dépréciation des titres.

Lorsque ces titres ont été vendus, à la date de cession (ou à la clôture de l’exercice suivant la cession des titres), il ne faudra pas oublier d’enregistrer une reprise des éventuelles dépréciations constatées sur les titres cédés.