Memo Compta

60. Achats (sauf 603)

601. Achats stockés – Matières premières (et fournitures)

• 6011. Matières (ou groupe) A
• 6012. Matières (ou groupe) B
• 6017. Fournitures A, B, C, …

602. Achats stockés – Autres approvisionnements

• 6021. Matières consommables
  • 60211. Matières (ou groupe) C
  • 60212. Matières (ou groupe) D
• 6022. Fournitures consommables
  • 60221. Combustibles
  • 60222. Produits d’entretien
  • 60223. Fournitures d’atelier et d’usine
  • 60224. Fournitures de magasin
  • 60225. Fourniture de bureau
• 6026. Emballages
  • 60261. Emballages perdus
  • 60265. Emballages récupérables non identifiables
  • 60267. Emballages à usage mixte

603. Variations des stocks (approvisionnements et marchandises)

• 6031. Variation des stocks de matières premières (et fournitures)
• 6032. Variation des stocks des autres approvisionnements
• 6037. Variation des stocks de marchandises

604. Achats d’études et prestations de services

605. Achats de matériel, équipements et travaux

606. Achats non stockés de matière et fournitures

• 6061. Fournitures non stockables (eau, énergie)
• 6063. Fournitures d’entretien et de petit équipement
• 6064. Fournitures administratives
• 6068. Autres matières et fournitures

607. Achats de marchandises

• 6071. Marchandise (ou groupe) A
• 6072. Marchandise (ou groupe) B

608. (Compte réservé, le cas échéant, à la récapitulation des frais accessoires incorporés aux achats)

609. Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats

• 6091. de matières premières (et fournitures)
• 6092. d’autres approvisionnements stockés
• 6094. d’études et prestations de services
• 6095. de matériel, équipements et travaux
• 6096. d’approvisionnements non stockés
• 6097. de marchandises
• 6098. Rabais, remises et ristournes non affectés

61/62. Autres charges externes

61. Services extérieurs

611. Sous-traitance générale

612. Redevances de crédit-bail

• 6122. Crédit-bail mobilier
• 6125. Crédit-bail immobilier

613. Locations

• 6132. Locations immobilières
• 6135. Locations mobilières
• 6136. Malis sur emballages

614. Charges locatives et de copropriété

615. Entretien et réparations

• 6152. Sur biens immobiliers
• 6155. Sur biens mobiliers
• 6156. Maintenance

616. Primes d’assurances

• 6161. Multirisques
• 6162. Assurance obligatoire dommage construction
• 6163. Assurance-transport
  • 61636. sur achats
  • 61637. sur ventes
  • 61638. sur autres biens
• 6164. Risques d’exploitation
• 6165. Insolvabilité clients

617. Etudes et recherches

618. Divers

• 6181. Documentation générale
• 6183. Documentation technique
• 6185. Frais de colloques, séminaires, conférences

619. Rabais, remises et ristournes obtenus sur services extérieurs

62. Autres services extérieurs

621. Personnel extérieur à l’entreprise

• 6211. Personnel intérimaire
• 6214. Personnel détaché ou prêté à l’entreprise

622. Rémunérations d’intermédiaires et honoraires

• 6221. Commissions et courtages sur achats
• 6222. Commissions et courtages sur ventes
• 6224. Rémunérations des transitaires
• 6225. Rémunérations d’affacturage
• 6226. Honoraires
• 6227. Frais d’actes et de contentieux
• 6228. Divers

623. Publicité, publications, relations publiques

• 6231. Annonces et insertions
• 6232. Echantillons
• 6233. Foires et expositions
• 6234. Cadeaux à la clientèle
• 6235. Primes
• 6236. Catalogues et imprimés
• 6237. Publications
• 6238. Divers (pourboires, dont courant)

624. Transports de biens et transports collectifs du personnel

• 6241. Transports sur achats
• 6242. Transports sur ventes
• 6243. Transports entre établissements ou chantiers
• 6244. Transports administratifs
• 6247. Transports collectifs du personnel
• 6248. Divers

625. Déplacements, missions et réceptions

• 6251. Voyages et déplacements
• 6255. Frais de déménagement
• 6256. Missions
• 6257. Réceptions

626. Frais postaux et de télécommunications

627. Services bancaires et assimilés

• 6271. Frais sur titres (achat, vente, garde)
• 6272. Commissions et frais sur émission d’emprunts
• 6275. Frais sur effets
• 6276. Location de coffres
• 6278. Autres frais et commissions sur prestations de services

628. Divers

• 6281. Concours divers (cotisations)
• 6284. Frais de recrutement de personnel

629. Rabais, remises et ristournes obtenus sur autres services extérieurs

63. Impôts, taxes et versements assimilés

631. Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administrations des impôts)

• 6311. Taxe sur les salaires
• 6312. Taxe d’apprentissage
• 6313. Participation des employeurs à la formation professionnelle continue
• 6314. Cotisation pour défaut d’investissement obligatoire dans la construction
• 6318. Autres

633. Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)

• 6331. Versement de transport
• 6332. Allocations logement
• 6333. Participation des employeurs à la formation professionnelle continue
• 6334. Participation des employeurs à l’effort de construction
• 6335. Versements libératoires ouvrant droit à l’exonération de la taxe d’apprentissage
• 6338. Autres

635. Autres impôts, taxes et versements assimilés (administrations des impôts)

• 6351. Impôts directs (sauf impôts sur les bénéfices)
  • 63511. Taxe professionnelle
  • 63512. Taxes foncières
  • 63513. Autres impôts locaux
  • 63514. Taxe sur les véhicules des sociétés
• 6352. Taxe sur le chiffre d’affaires non récupérables
• 6353. Impôts indirects
• 6354. Droits d’enregistrement et de timbre
  • 63541. Droits de mutation
• 6358. Autres droits

637. Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes)

• 6371. Contribution sociale de solidarité à la charge des sociétés
• 6372. Taxes perçues par les organismes publics internationaux
• 6374. Impôts et taxes exigibles à l’étranger
• 6378. Taxes diverses

64. Charges de personnel

641. Rémunérations du personnel

• 6411. Salaires, appointements
• 6412. Congés payés
• 6413. Primes et gratifications
• 6414. Indemnités et avantages divers
• 6415. Supplément familial

644. Rémunération du travail de l’exploitant

645. Charges de sécurité sociale et de prévoyance

• 6451. Cotisations à l’Urssaf
• 6452. Cotisations aux mutuelles
• 6453. Cotisations aux caisses de retraites
• 6454. Cotisations aux Assedic
• 6458. Cotisations aux autres organismes sociaux

646. Cotisations sociales personnelles de l’exploitant

647. Autres charges sociales

• 6471. Prestations directes
• 6472. Versements aux comités d’entreprise et d’établissement
• 6473. Versements aux comités d’hygiène et de sécurité
• 6474. Versements aux autres œuvres sociales
• 6475. Médecine du travail, pharmacie

648. Autres charges de personnel

65. Autres charges de gestion courante

651. Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, logiciels, droits et valeurs similaires

• 6511. Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, logiciels
• 6516. Droits d’auteur et de reproduction
• 6518. Autres droits et valeurs similaires

653. Jetons de présence

654. Pertes sur créances irrécouvrables

• 6541. Créances de l’exercice
• 6544. Créances des exercices antérieurs

655. Quote-part de résultat sur opérations faites en commun

• 6551. Quote-part de bénéfice transférée (comptabilité du gérant)
• 6555. Quote-part de perte supportée (comptabilité des associés non gérants)

658. Charges diverses de gestion courante

66. Charges financières

661. Charges d’intérêts

• 6611. Intérêts des emprunts et dettes
  • 66116. des emprunts et dettes assimilées
  • 66117. des dettes rattachées à des participations
• 6615. Intérêts des comptes courants et des dépôts créditeurs
• 6616. Intérêts bancaires et sur opérations de financement (escompte,…)
• 6617. Intérêts des obligations cautionnées
• 6618. Intérêts des autres dettes
  • 66181. des dettes commerciales
  • 66188. des dettes diverses

664. Pertes sur créances liées à des participations

665. Escomptes accordés

666. Pertes de change

667. Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement

668. Autres charges financières

67. Charges exceptionnelles

671. Charges exceptionnelles sur opérations de gestion

• 6711. Pénalités sur marchés (et dédits payés sur achats et ventes)
• 6712. Pénalités, amendes fiscales et pénales
• 6713. Dons, libéralités
• 6714. Créances devenues irrécouvrables dans l’exercice
• 6715. Subventions accordées
• 6717. Rappel d’impôts (autres qu’impôts sur les bénéfices)
• 6718. Autres charges exceptionnelles sur opérations de gestion

672. (Compte à la disposition des entités pour enregistrer, en cours d’exercice, les charges sur exercices antérieurs)

675. Valeurs comptables des éléments d’actif cédés

• 6751. Immobilisations incorporelles
• 6752. Immobilisations corporelles
• 6756. Immobilisations financières
• 6758. Autres éléments d’actif

678. Autres charges exceptionnelles

• 6781. Malis provenant de clauses d’indexation
• 6782. Lots
• 6783. Malis provenant du rachat par l’entreprise d’actions et obligations émises par elle-même
• 6788. Charges exceptionnelles diverses

68. Dotations aux amortissements et aux provisions

681. Dotations aux amortissements et aux provisions – Charges d’exploitation

• 6811. Dotations aux amortissements sur immobilisations incorporelles et corporelles
  • 68111. Immobilisations incorporelles
  • 68112. Immobilisations corporelles
• 6812. Dotations aux amortissements des charges d’exploitation à répartir
• 6815. Dotations aux provisions pour risques et charges d’exploitation
• 6816. Dotations aux dépréciations des immobilisations incorporelles et corporelles
  • 68161. Immobilisations incorporelles
  • 68162. Immobilisations corporelles
• 6817. Dotations aux provisions pour dépréciation des actifs circulants
  • 68173. Stocks et en-cours
  • 68174. Créances

686. Dotations aux amortissements et aux provisions – Charges financières

• 6861. Dotations aux amortissements des primes de remboursement des obligations
• 6865. Dotations aux provisions pour risques et charges financiers
• 6866. Dotations aux provisions pour dépréciation des éléments financiers
  • 68662. Immobilisations financières
  • 68665. Valeurs mobilières de placement
• 6868. Autres dotations

687. Dotations aux amortissements et aux provisions – Charges exceptionnelles

• 6871. Dotations aux amortissements exceptionnels des immobilisations
• 6872. Dotations aux provisions réglementées (immobilisations)
  • 68725. Amortissements dérogatoires
• 6873. Dotations aux provisions réglementées (stocks)
• 6874. Dotations aux autres provisions réglementées
• 6875. Dotations aux provisions pour risques et charges exceptionnels
• 6876. Dotations aux dépréciations exceptionnelles

69. Participation des salariés – impôts sur les bénéfices et assimilés

691. Participation des salariés aux résultats

695. Impôts sur les bénéfices

• 6951. Impôts dus en France
• 6952. Contribution additionnelle à l’impôt sur les bénéfices
• 6954. Impôts dus à l’étranger

696. Suppléments d’impôt sur les sociétés liés aux distributions

697. Imposition forfaitaire annuelle des sociétés

698. Intégration fiscale

• 6981. Intégration fiscale – Charges
• 6989. Intégration fiscale – Produits

699. Produits – Reports en arrière des déficits

50. Valeurs mobilières de placement

501. Parts dans des entreprises liées

502. Actions propres

503. Actions

• 5031. Titres cotés
• 5035. Titres non cotés

504. Autres titres conférant un droit de propriété

505. Obligations et bons émis par la société et rachetés par elle

506. Obligations

• 5061. Titres cotés
• 5065. Titres non cotés

507. Bons du Trésor et bons de caisse à court terme

508. Autres valeurs mobilières de placement et autres créances assimilées

• 5081. Autres valeurs mobilières
• 5082. Bons de souscription
• 5088. Intérêts courus sur obligations, bons et valeurs assimilés

509. Versements restant à effectuer sur valeurs mobilières de placement non libérées

51. Banques, établissements financiers et assimilés

511. Valeurs à l’encaissement

• 5111. Coupons échus à l’encaissement
• 5112. Chèques à encaisser
• 5113. Effets à l’encaissement
• 5114. Effets à l’escompte

512. Banques

• 5121. Comptes en monnaie nationale
• 5124. Comptes en devises

514. Chèques postaux

515. »  Caisses »  du Trésor et des établissements publics

516. Sociétés de bourse

517. Autres organismes financiers

518. Intérêts courus

• 5181. Intérêts courus à payer
• 5188. Intérêts courus à recevoir

519. Concours bancaires courants

• 5191. Crédit de mobilisation de créances commerciales (CMCC)
• 5193. Mobilisation de créances nées à l’étranger
• 5198. Intérêts courus sur concours bancaires courants

52. Instruments de trésorerie

53. Caisse

531. Caisse siège social

• 5311. Caisse en monnaie nationale
• 5314. Caisse en devises

532. Caisse succursale (ou usine) A

533. Caisse succursale (ou usine) B

54. Régies d’avance et accréditifs

58. Virements internes

59. Provisions pour dépréciation des comptes financiers

590. Provisions pour dépréciation des valeurs mobilières de placement

• 5903. Actions
• 5904. Autres titres conférant un droit de propriété
• 5906. Obligations
• 5908. Autres valeurs mobilières de placement et créances assimilées

40. Fournisseurs et comptes rattachés

400. Fournisseurs et Comptes rattachés

401. Fournisseurs

• 4011. Fournisseurs – Achats de biens et prestations de services
• 4017. Fournisseurs – Retenues de garantie

403. Fournisseurs – Effets à payer

404. Fournisseurs d’immobilisations

• 4041. Fournisseurs – Achats d’immobilisations
• 4047. Fournisseurs d’immobilisations – Retenues de garantie

405. Fournisseurs d’immobilisations – Effets à payer

408. Fournisseurs – Factures non parvenues

• 4081. Fournisseurs
• 4084. Fournisseurs d’immobilisations
• 4088. Fournisseurs – Intérêts courus

409. Fournisseurs débiteurs

• 4091. Fournisseurs – Avances et acomptes versés sur commandes
• 4096. Fournisseurs – Créances pour emballages et matériel à rendre
• 4097. Fournisseurs – Autres avoirs
  • 40971. Fournisseurs d’exploitation
  • 40974. Fournisseurs d’immobilisations
• 4098. Rabais, remises, ristournes à obtenir et autres avoirs non encore reçus

41. Clients et comptes rattachés

410. Clients et comptes rattachés

411. Clients

• 4111. Clients – Ventes de biens ou de prestations de services
• 4117. Clients – Retenues de garantie

413. Clients – Effets à recevoir

416. Clients douteux ou litigieux

418. Clients – Produits non encore facturés

• 4181. Clients – Factures à établir
• 4188. Clients – Intérêts courus

419. Clients créditeurs

• 4191. Clients – Avances et acomptes reçus sur commandes
• 4196. Clients – Dettes sur emballages et matériels consignés
• 4197. Clients – Autres avoirs
• 4198. Rabais, remises, ristournes à accorder et autres avoirs à établir

42. Personnel et comptes rattachés

421. Personnel – Rémunérations dues

422. Comités d’entreprises, d’établissement, …

424. Participation des salariés aux résultats

• 4246. Réserve spéciale (art. L. 442-2 du code du travail)
• 4248. Comptes courants

425. Personnel – Avances et acomptes

426. Personnel – Dépôts

427. Personnel – Oppositions

428. Personnel – Charges à payer et produits à recevoir

• 4282. Dettes provisionnées pour congés à payer
• 4284. Dettes provisionnées pour participation des salariés aux résultats
• 4286. Autres charges à payer
• 4287. Produits à recevoir

43. Sécurité sociale et autres organismes sociaux

431. Sécurité sociale

437. Autres organismes sociaux

438. Organismes sociaux – Charges à payer et produits à recevoir

• 4382. Charges sociales sur congés à payer
• 4386. Autres charges à payer
• 4387. Produits à recevoir

44. État et autres collectivités publiques

441. État – Subventions à recevoir

• 4411. Subventions d’investissement
• 4417. Subventions d’exploitation
• 4418. Subventions d’équilibre
• 4419. Avances sur subventions

442. Etat – Impôts et taxes recouvrables sur des tiers

• 4424. Obligataires
• 4425. Associés

443. Opérations particulières avec l’Etat, les collectivités publiques, les organismes internationaux

• 4431. Créances sur l’Etat résultant de la suppression de la règle du décalage d’un mois en matière de T.V.A.
• 4438. Intérêts courus sur créances figurant au compte 4431

444. Etat – Impôts sur les bénéfices

445. Etat – Taxes sur le chiffre d’affaires

• 4452. T.V.A. due intracommunautaire
• 4455. Taxes sur le chiffre d’affaires à décaisser
  • 44551. T.V.A. à décaisser
  • 44558. Taxes assimilées à la T.V.A.
• 4456. Taxes sur le chiffre d’affaires déductibles
  • 44562. T.V.A. sur immobilisations
  • 44563. T.V.A. transférée par d’autres entreprises
  • 44566. T.V.A. sur autres biens et services
  • 44567. Crédit de T.V.A. à reporter
  • 44568. Taxes assimilées à la T.V.A.
• 4457. Taxes sur le chiffre d’affaires collectées par l’entreprise
  • 44571. T.V.A. collectée
  • 44578. Taxes assimilées à la T.V.A.
• 4458. Taxes sur le chiffre d’affaires à régulariser ou en attente
  • 44581. Acomptes – Régime simplifié d’imposition
  • 44582. Acomptes – Régime du forfait
  • 44583. Remboursement de taxes sur le chiffre d’affaires demandé
  • 44584. T.V.A. récupérée d’avance
  • 44586. Taxes sur le chiffre d’affaires sur factures non parvenues
  • 44587. Taxes sur le chiffre d’affaires sur factures à établir

446. Obligations cautionnées

447. Autres impôts, taxes et versements assimilés

448. Etat – Charges à payer et produits à recevoir

• 4482. Charges fiscales sur congés à payer
• 4486. Charges à payer
• 4487. Produits à recevoir

449. Quotas d’émission à restituer à l’Etat

45. Groupe et associés

451. Groupe

455. Associés – Comptes courants

• 4551. Principal
• 4558. Intérêts courus

456. Associés – Opérations sur le capital

• 4561. Associés – Comptes d’apport en société
  • 45611. Apports en nature
  • 45615. Apports en numéraire
• 4562. Apporteurs – Capital appelé, non versé
  • 45621. Actionnaires – Capital souscrit et appelé, non versé
  • 45625. Associés – Capital appelé, non versé
• 4563. Associés – Versements reçus sur augmentation de capital
• 4564. Associés – Versements anticipés
• 4566. Actionnaires défaillants
• 4567. Associés – Capital à rembourser

457. Associés – Dividendes à payer

458. Associés – Opérations faites en commun et en G.I.E.

• 4581. Opérations courantes
• 4588. Intérêts courus

46. Débiteurs divers et créditeurs divers

462. Créances sur cessions d’immobilisations

464. Dettes sur acquisitions de valeurs mobilières de placement

465. Créances sur cessions de valeurs mobilières de placement

467. Autres comptes débiteurs ou créditeurs

468. Divers – Charges à payer et produits à recevoir

• 4686. Charges à payer
• 4687. Produits à recevoir

47. Comptes transitoires ou d’attente

471 à 475. Comptes d’attente

476. Différence de conversion – Actif

• 4761. Diminution des créances
• 4762. Augmentation des dettes
• 4768. Différences compensées par couverture de change

477. Différences de conversion – Passif

• 4771. Augmentation des créances
• 4772. Diminution des dettes
• 4778. Différences compensées par couverture de change

478. Autres comptes transitoires

48. Comptes de régularisation

481. Charges à répartir sur plusieurs exercices

• 4816. Frais d’émission des emprunts

486. Charges constatées d’avance

487. Produits constatés d’avance

488. Comptes de répartition périodique des charges et des produits

• 4886. Charges
• 4887. Produits

489. Quotas d’émission alloués par l’Etat

49. Provisions pour dépréciation des comptes de tiers

491. Provisions pour dépréciation des comptes de clients

495. Provisions pour dépréciation des comptes du groupe et des associés

• 4951. Comptes du groupe
• 4955. Comptes courants des associés
• 4958. Opérations faites en commun et en G.I.E.

496. Provisions pour dépréciation des comptes de débiteurs divers

• 4962. Créances sur cessions d’immobilisations
• 4965. Créances sur cessions de valeurs mobilières de placement
• 4967. Autres comptes débiteurs

31. Matières premières (et fournitures)

311. Matières (ou groupe) A

312. Matières (ou groupe) B

317. Fournitures A, B, C,

32. Autres approvisionnements

321. Matières consommables

• 3211. Matières (ou groupe) C
• 3212. Matières (ou groupe) D

322. Fournitures consommables

• 3221. Combustibles
• 3222. Produits d’entretien
• 3223. Fournitures d’atelier et d’usine
• 3224. Fournitures de magasin
• 3225. Fournitures de bureau

326. Emballages

• 3261. Emballages perdus
• 3265. Emballages récupérables non identifiables
• 3267. Emballages à usage mixte

33. En-cours de production de biens

331. Produits en cours

• 3311. Produits en cours P 1
• 3312. Produits en cours P 2

335. Travaux en cours

• 3351. Travaux en cours T 1
• 3352. Travaux en cours T 2

34. En-cours de production de services

341. Etudes en cours

• 3411. Etudes en cours E 1
• 3412. Etudes en cours E 2

345. Prestations de services en cours

• 3451. Prestations de services S 1
• 3452. Prestations de services S 2

35. Stocks de produits

351. Produits intermédiaires

• 3511. Produits intermédiaires (ou groupe) A
• 3512. Produits intermédiaires (ou groupe) B

355. Produits finis

• 3551. Produits finis (ou groupe) A
• 3552. Produits finis (ou groupe) B

358. Produits résiduels (ou matières de récupération)

• 3581. Déchets
• 3585. Rebuts
• 3586. Matières de récupération

36. Compte à ouvrir, le cas échéant, sous l’intitulé »  stocks provenant d’immobilisations « 

37. Stocks de marchandises

371. Marchandises (ou groupe) A

372. Marchandises (ou groupe) B

38. Stocks en voie d’acheminement, mis en dépôt ou donnés en consignation(En cas d’inventaire permanent en comptabilité générale)

39. Provisions pour dépréciation des stocks et en-cours

391. Provisions pour dépréciation des matières premières (et fournitures)

• 3911. Matières (ou groupe) A
• 3912. Matières (ou groupe) B
• 3917. Fournitures A, B, C,

392. Provisions pour dépréciation des autres approvisionnements

• 3921. Matières consommables (même ventilation que celle du compte 321)
• 3922. Fournitures consommables (même ventilation que celle du compte 322)
• 3926. Emballages (même ventilation que celle du compte 326)

393. Provisions pour dépréciation des en-cours de production de biens

• 3931. Produits en cours (même ventilation que celle du compte 331)
• 3935. Travaux en cours (même ventilation que celle du compte 335)

394. Provisions pour dépréciation des en-cours de production de services

• 3941. Etudes en cours (même ventilation que celle du compte 341)
• 3945. Prestations de services en cours (même ventilation que celle du compte 345)

395. Provisions pour dépréciation des stocks de produits

• 3951. Produits intermédiaires (même ventilation que celle du compte 351)
• 3955. Produits finis (même ventilation que celle du compte 355)

397. Provisions pour dépréciation des stocks de marchandises

• 3971. Marchandise (ou groupe) A
• 3972. Marchandise (ou groupe) B

20. Immobilisations incorporelles

201. Frais d’établissement

• 2011. Frais de constitution
• 2012. Frais de premier établissement
  • 20121. Frais de prospection
  • 20122. Frais de publicité
• 2013. Frais d’augmentation de capital et d’opérations diverses (fusions, scissions, transformations)

203. Frais de recherche et de développement

205. Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, logiciels, droits et valeurs similaires

206. Droit au bail

207. Fonds commercial

208. Autres immobilisations incorporelles

21. Immobilisations corporelles

211. Terrains

• 2111. Terrains nus
• 2112. Terrains aménagés
• 2113. Sous-sols et sur-sols
• 2114. Terrains de gisement
  • 21141. Carrières
• 2115. Terrains bâtis
  • 21151. Ensembles immobiliers industriels (a,b)
  • 21155. Ensembles immobiliers administratifs et commerciaux (a,b)
  • 21158. Autres ensembles immobiliers
    • 211581. Affectés aux opérations professionnelles (a,b)
      211588. Affectés aux opérations non professionnelles (a,b)
• 2116. Compte d’ordre sur immobilisations (art. 6 du décret n° 78-737 du 11 juillet 1978)

212. Agencements et aménagements de terrains (même ventilation que celle du compte 211)

213. Constructions

• 2131. Bâtiments
  • 21311. Ensembles immobiliers industriels (a,b)
  • 21315. Ensembles immobiliers administratifs et commerciaux (a,b)
  • 21318. Autres ensembles immobiliers
    • 213181. Affectés aux opérations professionnelles (a,b)
    • 213188. Affectés aux opérations non professionnelles (a,b)
• 2135. Installations générales – agencements – aménagements des constructions (même ventilation que celle du compte 2131)
• 2138. Ouvrages d’infrastructure
  • 21381. Voies de terre
  • 21382. Voies de fer
  • 21383. Voies d’eau
  • 21384. Barrages
  • 21385. Pistes d’aérodromes

214. Constructions sur sol d’autrui (même ventilation que celle du compte 213)

215. Installations techniques, matériels et outillage industriels

• 2151. Installations complexes spécialisées
  • 21511. sur sol propre
  • 21514. sur sol d’autrui
• 2153. Installations à caractère spécifique
  • 21531. sur sol propre
  • 21534. sur sol d’autrui
  • 2154. Matériels industriels
  • 2155. Outillage industriel
  • 2157. Agencements et aménagements des matériels et outillage industriels

218. Autres immobilisations corporelles

• 2181. Installations générales, agencements, aménagements divers
• 2182. Matériel de transport
• 2183. Matériel de bureau et matériel informatique
• 2184. Mobilier
• 2185. Cheptel
• 2186. Emballages récupérables

22. Immobilisations mises en concession

23. Immobilisations en cours

231. Immobilisations corporelles en cours

• 2312. Terrains
• 2313. Constructions
• 2315. Installations techniques, matériel et outillage industriels
• 2318. Autres immobilisations corporelles

232. Immobilisations incorporelles en cours

237. Avances et acomptes versés sur immobilisations incorporelles

238. Avances et acomptes versés sur commandes d’immobilisations corporelles

• 2382. Terrains
• 2383. Constructions
• 2385. Installations techniques, matériel et outillage industriels
• 2388. Autres immobilisations corporelles

25. Parts dans des entreprises liées et créances sur des entreprises liées

26. Participations et créances rattachées à des participations

261. Titres de participation

• 2611. Actions
• 2618. Autres titres

266. Autres formes de participation

267. Créances rattachées à des participations

• 2671. Créances rattachées à des participations (groupe)
• 2674. Créances rattachées à des participations (hors groupe)
• 2675. Versements représentatifs d’apports non capitalisés (appel de fonds)
• 2676. Avances consolidables
• 2677. Autres créances rattachées à des participations
• 2678. Intérêts courus

268. Créances rattachées à des sociétés en participation

• 2681. Principal
• 2688. Intérêts courus

269. Versements restant à effectuer sur titres de participation non libérés

27. Autres immobilisations financières

271. Titres immobilisés autres que les titres immobilisés de l’activité de portefeuille (droit de propriété)

• 2711. Actions
• 2718. Autres titres

272. Titres immobilisés (droit de créance)

• 2721. Obligations
• 2722. Bons

273. Titres immobilisés de l’activité de portefeuille

274. Prêts

• 2741. Prêts participatifs
• 2742. Prêts aux associés
• 2743. Prêts au personnel
• 2748. Autres prêts

275. Dépôts et cautionnements versés

• 2751. Dépôts
• 2755. Cautionnements

276. Autres créances immobilisées

• 2761. Créances diverses
• 2768. Intérêts courus
  • 27682. sur titres immobilisés (droit de créance)
  • 27684. sur prêts
  • 27685. sur dépôts et cautionnements
  • 27688. sur créances diverses

277. (Actions propres ou parts propres)

• 2771. Actions propres ou parts propres
• 2772. Actions propres ou parts propres en voie d’annulation

279. Versements restant à effectuer sur titres immobilisés non libérés

28. Amortissements des immobilisations

280. Amortissements des immobilisations incorporelles

• 2801. Frais d’établissement (même ventilation que celle du compte 201)
• 2803. Frais de recherche et de développement
• 2805. Concessions et droits similaires, brevets, licences, logiciels, droits et valeurs similaires
• 2807. Fonds commercial
• 2808. Autres immobilisations incorporelles

281. Amortissements des immobilisations corporelles

• 2811. Terrains de gisement
• 2812. Agencements, aménagements de terrains (même ventilation que celle du compte 212)
• 2813. Constructions (même ventilation que celle du compte 213)
• 2814. Constructions sur sol d’autrui (même ventilation que celle du compte 214)
• 2815. Installations, matériel et outillage industriels (même ventilation que celle du compte 215)
• 2818. Autres immobilisations corporelles (même ventilation que celle du compte 218)

282. Amortissements des immobilisations mises en concession

29. Dépréciations des immobilisations

290. Dépréciations des immobilisations incorporelles

• 2905. Marques, procédés, droits et valeurs similaires
• 2906. Droit au bail
• 2907. Fonds commercial
• 2908. Autres immobilisations incorporelles

291. Dépréciations des immobilisations corporelles (même ventilation que celle du compte 21)

• 2911. Terrains (autres que terrains de gisement)

292. Dépréciations des immobilisations mises en concession

293. Dépréciations des immobilisations en cours

• 2931. Immobilisations corporelles en cours
• 2932. Immobilisations incorporelles en cours

296. Provisions pour dépréciation des participations et créances rattachées à des participations

• 2961. Titres de participation
• 2966. Autres formes de participation
• 2967. Créances rattachées à des participations (même ventilation que celle du compte 267)
• 2968. Créances rattachées à des sociétés en participation (même ventilation que celle du compte 268)

297. Provisions pour dépréciation des autres immobilisations financières

• 2971. Titres immobilisés autres que les titres immobilisés de l’activité de portefeuille – droit de propriété (même ventilation que celle du
  compte 271)
• 2972. Titres immobilisés – droit de créance (même ventilation que celle du compte 272)
• 2973. Titres immobilisés de l’activité de portefeuille
• 2974. Prêts (même ventilation que celle du compte 274)
• 2975. Dépôts et cautionnements versés (même ventilation que celle du compte 275)
• 2976. Autres créances immobilisées (même ventilation que celle du compte 276)